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Dernière mise à jour : 27 mai 2026.

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2. Utilisation autorisée

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site — textes, graphiques, logos, images et logiciels — appartient à Znu-Cloud ou à ses concédants de licence et est protégé par le droit estonien et international de la propriété intellectuelle.

Vous pouvez consulter et stocker temporairement les contenus du Site à des fins personnelles et non commerciales. Toute autre utilisation — notamment reproduction, redistribution, modification ou exploitation commerciale — requiert l’autorisation écrite préalable de Znu-Cloud.

Le nom « Znu-Cloud » et le logo associé sont des marques de Znu-Cloud OÜ.

4. Absence de garantie

Le Site est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Znu-Cloud ne formule aucune déclaration ni garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité ou l’adéquation à un usage particulier des contenus du Site.

Les informations présentées sur le Site — y compris les tarifs, descriptions de produits et discussions sur la feuille de route — sont susceptibles d’être modifiées sans préavis et ne constituent ni une offre ni un engagement contraignant, sauf mention expresse dans un accord écrit.

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Dans toute la mesure autorisée par le droit applicable, Znu-Cloud n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, consécutifs ou particuliers résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le Site.

Cette limitation n’exclut ni ne limite la responsabilité pour les dommages causés par une faute intentionnelle, une négligence grave ou lorsque l’exclusion est interdite par une loi impérative (notamment, le cas échéant, la responsabilité pour préjudice corporel ou au titre de la législation estonienne en matière de protection des consommateurs).

6. Liens externes

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7. Modifications des présentes Conditions

Znu-Cloud peut mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. La date « Dernière mise à jour » en haut de cette page reflète la dernière révision. Les modifications substantielles seront annoncées par un avis sur le Site. La poursuite de l’utilisation du Site après les révisions vaut acceptation des Conditions mises à jour.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par le droit de la République d’Estonie, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois.

Tout litige né des présentes Conditions ou de l’utilisation du Site, ou en lien avec celles-ci, relève de la compétence exclusive des tribunaux estoniens, sauf disposition contraire impérative en matière de protection des consommateurs dans le pays de résidence du visiteur.

9. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable, les autres dispositions conservent leur plein effet.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, contactez :

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Sepapaja 6, 15551 Tallinn, Estonie
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